Lorsque la situation devient trop difficile au travail et que le burn-out a été diagnostiqué, le travailleur se retrouve sous certificat médical durant une période plus ou moins longue en fonction de la gravité de son état et de son besoin de décompression totale.

Néanmoins, au plus longtemps la personne reste en incapacité, au plus longtemps elle aura des difficultés à se remettre au travail : pour cela, il existe ce qu’on appelle des trajets de réintégration.

Pour les personnes en incapacité n’étant pas sous contrat de travail, il existe un trajet de réintégration axé sur la réintégration socio-professionnelle que le médecin-conseil de la mutuelle mène et au cours duquel il collabore avec les organismes régionaux pour l’emploi (Forem, VDAB, Actiris).

Pour les travailleurs en incapacité de travail qui ont un contrat de travail, il existe un trajet de réintégration axé sur la réintégration chez l’ancien emloyeur, dans un premeir temps.

« Un trajet de réintégration a davantage de chances de réussite si tous les aspects qui peuvent constituer un frein au retour au travail sont réglés. Pour cette raison, le cadre légal d’une telle réintégration a également été réglé en droit du travail, notamment en instaurant une présomption de maintien du contrat de travail initial, et en réglant les conséquences d’une éventuelle rechute du travailleur. »[1]

L’objectif principal du trajet de réintégration est de relancer la personne sur le marché de l’emploi, en réglant les problèmes qui ont pu l’amener au burn-out. Cela peut demander des aménagements ou des changements au niveau du poste, des conditions ou des horaires.

Dans la plupart des cas, un travail psychothérapeutique est mené avec la personne, en parallèle, pour apporter un soutien et aider la personne à retrouver une santé psychique plus stable, notamment au niveau du stress perçu et vécu.

La mise en place d’une procédure de trajet de réintégration se déroule en plusieurs étapes.

Cette procédure commence à l’initiative de l’employeur (depuis au moins 4 mois d’incapacité du travailleur), d’un médecin conseil de la mutuelle qui fait une première analyse du dossier au plus tard deux mois après le début de l’incapacité de travail et enfin du travailleur lui-même ou de son médecin traitant qui fera une demande au conseiller en prévention afin de démarrer le trajet de réintégration.

Le conseiller en prévention-médecin du travail avertit chacune des autres parties dès qu’il est en possession d’une demande de réintégration afin d’éviter différentes demandes en même temps.

Le médecin du travail examine différents points à savoir si l’incapacité de travail est temporaire ou définitive, s'il y a une possibilité de travail adapté telle que : un changement de poste ou une adaptation dans sa fonction actuelle.

Au cours des différentes étapes de la réintégration, il est important d’établir une communication le plus rapidement possible avec le médecin traitant, mais aussi le cas échéant à un autre médecin spécialisé.

Il est donc important pour le conseiller en prévention de pouvoir se concerter avec les différents médecins afin d’échanger et de discuter sur le dossier médical et l’état de santé du travailleur.

Le conseiller en prévention-médecin du travail doit pouvoir établir un dialogue étroit avec le médecin traitant qui est plus à même de parler de l’état de santé du travailleur et de ses capacités alors que le conseiller en prévention pourra apporter une expertise judicieuse sur l’environnement au travail (le poste, les tâches, la fonction,…).

Cette confrontation des points de vue est un point capital dans le processus de réintégration du travailleur.

Le médecin du travail doit rendre son rapport et donner sa décision 40 jours maximum après réception de celui-ci. Le rapport se trouvera dans le dossier médical du travailleur qui pourra faire la demande pour en prendre connaissance.

Si le travailleur est déclaré inapte définitivement à reprendre le travail ; et qu’il n’est pas d’accord avec cette décision, il peut introduire un recours à la direction régionale de l’inspection CBE.

Le trajet de réintégration est alors interrompu jusqu’à la décision du CBE.

Une fois la décision de réintégration prise, l’employeur, en concertation avec le travailleur peut commencer à mettre en place de manière pratique le plan de réintégration.

L’employeur examinera toutes les possibilités de travail adapté au sein de l’entreprise.

Si l’incapacité de travail est temporaire et qu’une adaptation est possible au sein de l’entreprise, on peut adapter de manière temporaire ce nouveau poste pour le travailleur. Par contre, si aucune adaptation n'est possible le travailleur continue à recevoir des indemnités de la mutuelle.

Il est à noter qu’on ne peut pas invoquer de rupture de contrat de travail pour force majeur médicale.

L’adaptation doit se faire dans un délai de 55 jours et le médecin conseil dispose d’un délai de 3 semaines compris dans les 55 jours pour donner son avis sur le travail autorisé.

Si l’incapacité est définitive et qu’il n’y a aucune possibilité de réintégration, on peut alors invoquer la rupture du contrat de travail pour force majeure.

Par contre si un changement de poste ou une adaptation est possible, l’employeur doit proposer un plan d’intégration en concertation avec le travailleur et le médecin du travail.

L’employeur n’a pas l’obligation d’attendre 12 mois pour entamer les travaux de concertation. Ce délai est un délai maximum et peut donc être plus court par exemple si une solution peut-être très rapidement trouvée. On peut aussi considérer qu’un travail adapté ou un autre travail ne sera pas immédiatement disponible, mais qu’une possibilité de travail pourra se présenter quelques semaines ou mois plus tard. Dans ce cas de figure, la concertation pourrait être suspendue jusqu’à ce qu’une possibilité de travail se présente.

Si après concertation, l’employeur ne peut établir un plan de réintégration, pour des raisons techniques ou objectives ou pour d’autres motifs clairement justifiés, il doit le notifier dans un rapport.

Dans le cas d’une reprise progressive du travail, selon le plan de réintégration et l’avis du médecin conseil, l’employeur se devra d’adapter les horaires du travailleur qui pourra alors garder son droit à une partie de ses indemnités d’incapacité de travail.

Si le travailleur accepte le plan, il reste toujours en contact avec le conseiller en prévention-médecin du travail qui continue à suivre l’évolution de la reprise du travail. Ce suivi permet une adaptation des décisions en fonction de l’évolution du travailleur dans ses nouvelles fonctions. Ce plan peut être réexaminé si besoin avec les différents acteurs concernés.

N'hésitez pas à nous poser vos questions si vous en avez après lecture de notre article.

[1] https://emploi.belgique.be/fr/themes/bien-etre-au-travail/la-surveillance-de-la-sante-des-travailleurs/reintegration-des